Mentions légales

Infos éditeur

ACCIOR LES SABLES
Adresse 39 Rue Denis Papin – BP 81830 – Le Château d’Olonne – 85118 LES SABLES D’OLONNE Cedex
Tel : 02 51 95 07 48
Mail : contact@accior.fr
SIRET : 32890745600029

Directeur de la publication : M. Jean-Yves BILLON
Webmestres : Mme Hortense TURCAUD et M. Alexis MONIOT

Conception

Willow Création, Agence de communication en Vendée
14 rue René Descartes
Z.A. de la Bretonnière
85600 Montaigu-Vendée
FRANCE
Tél : +33 (0)2 51 06 70 60

Hébergement

Graal Network
8 rue Négresko
13008 Marseille
FRANCE
Tél : +33 (0)4 91 74 77 28
Email: contact@graal-network.com

Conditions d’accès et d’utilisation

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions d’utilisation.
ACCIOR s’efforce d’assurer, au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. ACCIOR se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, ACCIOR décline toute responsabilité :

pour toute interruption du site,
survenance de bogues,
pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,
pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site,
et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences. Ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site, de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à ACCIOR pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi nº 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée.
A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations personnelles le concernant qu’il peut exercer en s’adressant par courrier au Correspondant Informatique et Libertés à l’adresse indiquée ci-dessous ou par mail : webmaster@accior.fr et en joignant un justificatif d’identité.
ACCIOR LES SABLES
39 Rue Denis Papin
BP 81830 – Le Château d’Olonne
85118 LES SABLES D’OLONNE CEDEX

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où ACCIOR ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, ACCOR ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, ACCIOR ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété ACCIOR

Le site, ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci, peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de ACCIOR. Celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de ACCIOR création.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels.
De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par ACCIOR à cet effet.

Crédits photos et sources

La mise à jour de cette page n’est pas automatisée avec celle des photos présentées sur le site – Une rubrique peut présenter des photos de plusieurs photographes en fonction des mises à jour – Nous contacter pour connaitre le nom du photographe pour un visuel particulier.

Cookies

Le site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins des utilisateurs. C’est notamment à cette fin que ACCIOR fait usage de témoins de navigation (à savoir dépôt de traceurs sur l’équipement informatique de l’utilisateur). Le témoin de navigation a pour but de signaler votre passage sur le site ainsi que sur les différentes pages du site afin :

d’améliorer le service personnalisé destiné aux utilisateurs,
de mesurer l’audience du site.

Lors de sa première visite sur le site, l’utilisateur est informé de l’utilisation de ces traceurs et du fait que la poursuite de la navigation vaut acceptation de leur utilisation.
L’utilisateur peut refuser leur utilisation notamment en paramétrant son équipement. Il peut également effacer les cookies dans les paramètres de son équipement.
En cas de refus des traceurs, ACCIOR ne peut garantir l’utilisation de toutes les fonctionnalités du site.